Ce qui manque au Brésil
La NF-e et la NFS-e sont développées et en bêta. La suite concerne les cas rejetés aujourd’hui avant la numérotation, avec un message qui explique pourquoi.
Ce qui arrive
- NF-e de retour : le retour d’une marchandise est une autre NF-e, pas un avoir.
- Substituição tributária (ST) et DIFAL pour les non-contribuables d’un autre État, et le Regime Normal dans les ventes vers un autre État.
- IBS/CBS du Simples Nacional : la Nota Técnica 2025.002 de la NF-e le rend obligatoire à partir du 4 janvier 2027. C’est la date de l’obligation ; Cord n’émettra pas ces notes tant que les règles pour le déclarer ne seront pas publiées.
- Exportations et retenues, dans la NF-e et la NFS-e.
- Les États d’AM, MS, PE, PR, SC et TO, qui exigent l’enregistrement du responsable technique du logiciel.
Ce qui bloque
L’IBS/CBS du Simples Nacional attend des règles publiées. Le reste relève du travail de Cord : modéliser l’ICMS entre États pour la ST et le DIFAL, et finaliser l’enregistrement du responsable technique du logiciel dans les États qui l’exigent.
Fonctionnement
Le produit et le client déclarent le régime, l’État et le traitement de l’ICMS.
Cord calcule la ST, le DIFAL ou l’IBS/CBS selon les règles publiées.
La NF-e est autorisée auprès de la SEFAZ comme n’importe quelle autre, et le retour fait référence à la note d’origine.
Disponibilité et périmètre
Entreprises brésiliennes qui vendent des marchandises avec la NF-e.
Limites claires
D’ici là, ces cas sont rejetés avant la numérotation : aucun numéro n’est consommé par un document qui ne peut pas être émis correctement.