Sales tax automatique aux États-Unis selon l’adresse du client
Le catalogue d’une entreprise établie aux États-Unis ne contient que le taux de l’État, qui est le taux minimal : une vente à Los Angeles supporte plus de taxe que les 7,25 % de la Californie. Avec Calculer la sales tax selon l’adresse du client, chaque ligne d’un devis ou d’une facture destinée à un client aux États-Unis prend le taux combiné de l’État, du comté, de la ville et des districts spéciaux de son adresse, et le document imprime une ligne par juridiction.
En bref :
- Offre : dès l’offre Starter. Non disponible dans l’offre Gratuite.
- Inclus chaque mois : 10 factures avec sales tax automatique dans l’offre Starter, 25 dans l’offre Professionnel, 60 dans l’offre Scale et 150 dans l’offre Developer.
- Dépassement publié : 0,75 USD, 15,00 MXN ou 0,70 EUR par facture supplémentaire, selon la devise de votre abonnement (l’offre Developer n’a pas de tarif en EUR en libre-service). À ce jour, ce dépassement n’est pas encore facturé : le volume inclus fonctionne donc comme un plafond. Une fois atteint, passez à une offre supérieure ou saisissez le taux manuellement jusqu’au mois suivant.
- Ce qui est décompté : chaque facture émise et chaque devis payé enregistrés dans un État où vous collectez, une seule fois. Les aperçus ne sont pas décomptés, une vente vers un État où vous ne collectez pas non plus, et un devis et sa facture comptent comme une seule vente.
- Ce dont vous avez besoin : votre compte Cord Payments actif, votre adresse complète et les États où vous êtes autorisé à collecter.
- Aucune estimation : s’il manque une donnée ou si le calcul n’est pas disponible, le document n’est pas enregistré et Cord vous indique ce qui manque.
L’activer
- Activez Cord Payments dans Paramètres › Paiements › Compte : le calcul s’appuie sur votre compte de paiements.
- Ouvrez Paramètres › Devis › Taxes et faites défiler jusqu’à Sales tax selon l’adresse.
- Activez Calculer la sales tax selon l’adresse du client.
- Dans Adresse de votre entreprise, saisissez Numéro et rue, Ville, État et Code ZIP. Dans les États qui taxent au lieu du vendeur, c’est votre adresse qui détermine le taux.
- Dans Ce que vous vendez, choisissez Services en général, Biens matériels en général, Logiciel en tant que service (usage professionnel) ou Services numériques en général. Ce choix détermine si un État taxe ce que vous vendez : de nombreux États ne taxent pas les services.
- Dans États où vous collectez la sales tax, cochez uniquement ceux pour lesquels vous disposez d’un permis.
- Cliquez sur Enregistrer. Le statut indique Le calcul automatique est activé et liste vos États.
Retirer un État arrête la collecte à partir d’aujourd’hui ; les documents déjà calculés conservent leur taxe. S’il manque quelque chose, Cord vous le signale et laisse le calcul désactivé.
Comment cela apparaît sur le document
- La colonne de la ligne affiche le taux légal combiné (par exemple 9,5 %).
- Le récapitulatif imprime une ligne par juridiction : « California 6% », « Los Angeles County 0.25% » et les districts applicables.
- Un client situé dans un État où vous ne collectez pas porte 0 % et la mention « Aucune obligation de collecter la sales tax (Texas) ».
- Un client exonéré porte 0 % et la mention « Client exonéré de sales tax » avec son certificat. Une vente que l’État ne taxe pas porte la mention « Vente non soumise à la sales tax » suivie de l’État.
- Le total correspond au centime près à la taxe calculée, y compris avec des prix TTC. Le calcul est effectué dans la devise de vente, avec la remise du document déjà répartie sur les lignes.
Il en va de même dans l’éditeur, le PDF, le lien du devis (/q), celui de la facture (/i) et les vues de votre équipe.
Clients exonérés
Dans la fiche du client, section Exonération de sales tax, marquez-le comme exonéré avec son numéro de certificat, l’État et la date d’expiration. Sans numéro de certificat, l’exonération n’est pas enregistrée, et si le certificat a expiré, le document n’est pas enregistré tant que vous ne l’avez pas mis à jour.
Messages que vous pouvez voir
| Message | Que faire |
|---|---|
| « L’adresse du client doit indiquer son État et un code ZIP américain à 5 chiffres » | Complétez-les dans la fiche du client. La rue et la ville améliorent la précision. |
| « Nous n’avons pas pu localiser l’adresse du client » | Vérifiez la rue, la ville, l’État et le code ZIP. |
| « L’adresse complète de votre entreprise (rue, ville, État et code ZIP) manque » | Saisissez la rue, la ville, l’État et le code ZIP dans Sales tax selon l’adresse. |
| « Ajoutez au moins un État où votre entreprise collecte la sales tax » | Cochez vos États et enregistrez. |
| « L’un de vos États enregistrés n’est pas actif » | Enregistrez à nouveau vos États. |
| « Le calcul de la sales tax de ce document n’est plus valable » | Enregistrez à nouveau le document pour le recalculer. |
| « Vous avez atteint les N factures avec sales tax automatique incluses dans votre offre ce mois-ci » | Passez à une offre supérieure ou saisissez le taux manuellement jusqu’au mois suivant. |
| « Ce document a atteint les N calculs de sales tax du jour » | Enregistrez-le pour figer sa taxe ; vous pourrez le recalculer demain. |
| « Votre entreprise a atteint les N calculs de sales tax du jour » | Ils se renouvellent dans 24 heures ; en attendant, saisissez le taux manuellement. |
| « Le calcul automatique de la sales tax n’est pas disponible pour le moment » | Réessayez dans quelques minutes ; aucun taux estimé n’a été utilisé. |
Pour éviter que le coût de chaque calcul ne s’envole, Cord limite les calculs par entreprise (par minute, par heure et jusqu’à 500 par jour) et par document (jusqu’à 20 nouveaux calculs par jour dans l’aperçu), et réutilise le calcul de l’aperçu à l’enregistrement si rien n’a changé. Un devis type utilise de 1 à 3 calculs.
Enregistrement de la vente
Lorsque vous émettez une facture (y compris celle issue d’un devis), ou lorsqu’un devis est payé, Cord enregistre la vente une seule fois avec la taxe facturée par le document. Si le document a été modifié ensuite et que la taxe ne correspond plus au centime près, la vente est mise en attente de vérification au lieu d’enregistrer un montant différent. Annuler une facture contrepasse sa vente, sauf si elle se rapporte à un devis déjà payé.
Si vous passez à une offre inférieure
La préférence est conservée, mais elle est en pause : le statut indique En pause : votre offre actuelle ne l’inclut pas et vos documents utilisent les taux de votre catalogue jusqu’à votre retour à l’offre Starter ou à une offre supérieure.
Ce qui n’est pas encore couvert
- Le dépôt de vos déclarations de sales tax, ainsi que la consultation dans Cord des rapports de ventes enregistrées.
- La classification par produit : aujourd’hui, elle est unique pour toute l’entreprise.
- La contrepassation partielle de la vente lorsque vous émettez un avoir.
- L’API et le serveur MCP n’exposent ni l’exonération du client ni la ventilation par juridiction (les documents qu’ils créent sont toutefois calculés selon l’adresse).