Contingence de la SEFAZ (Brésil)
Cela concerne les entreprises établies au Brésil qui utilisent la NF-e (vente de marchandises), en cours d’activation dans Cord : si vous devez émettre des NF-e depuis Cord, écrivez-nous pour l’activer. Voir Comment facturer au Brésil avec Cord.
Chaque État dispose d’une SEFAZ virtuelle de contingence (SVC), la SVC-AN ou la SVC-RS, qui autorise les NF-e lorsque la SEFAZ habituelle n’est pas disponible. Cord entre en contingence et en sort de lui-même.
En résumé :
- Quand elle se déclenche : si la SEFAZ de votre État n’a pas reçu la demande (pas de connexion, ou réponse indiquant qu’elle est hors service) et que la SVC de votre État est en fonctionnement.
- Ce qu’elle fait : elle émet la NF-e via la SVC, en tant que note de contingence, avec la date et la justification de la contingence.
- Comment vous la voyez : Paramètres › Facturation › Profil fiscal › NF-e affiche l’avertissement tant qu’elle dure, et chaque NF-e émise de cette façon indique « Émise en contingence ».
- Quand elle prend fin : automatiquement, dès que la SEFAZ habituelle répond à nouveau. Cord le vérifie toutes les 5 minutes lors de l’émission.
- Ce qu’elle ne fait pas : une NF-e envoyée à la SEFAZ habituelle et restée sans réponse ne passe pas à la SVC : Cord la consulte, pour ne pas faire autoriser deux fois la même vente.
Comment cela fonctionne
- Vous émettez une facture de produits comme d’habitude.
- Cord envoie la NF-e à la SEFAZ d’autorisation de votre État.
- S’il n’y a pas de connexion, ou si la SEFAZ indique qu’elle est à l’arrêt, Cord demande à la SVC de votre État si elle est en fonctionnement.
- Si la SVC répond, Cord ouvre la contingence pour votre entreprise et émet la NF-e via la SVC.
- Les NF-e suivantes sont envoyées à la SVC tant que dure la contingence, et toutes les 5 minutes Cord réessaie la SEFAZ habituelle.
- Lorsque la SEFAZ habituelle répond, Cord clôt la contingence et y émet de nouveau.
Comment cela s’affiche
- Dans les Paramètres, la section NF-e indique : « La SEFAZ de votre État est indisponible : depuis le … Cord fait autoriser vos NF-e par la SVC (contingence). Cord revient de lui-même à la SEFAZ de votre État dès son rétablissement. »
- Sur la facture, le panneau NF-e indique « Émise en contingence via la SVC-AN » (ou SVC-RS), avec son numéro, sa chave (clé d’accès) et son protocole, comme n’importe quelle autre.
- Dans le XML, la NF-e porte le type d’émission de contingence, sa date et sa justification, comme l’exige la SEFAZ.
Une NF-e émise en contingence a la même validité : vous n’avez pas besoin de l’émettre à nouveau.
Annuler ou corriger une NF-e de contingence
- Annuler : Plus d’actions › Annuler la facture, dans les 24 heures suivant son autorisation. L’annulation d’une note émise via la SVC est envoyée à la SVC.
- Carta de Correção (CC-e, lettre de correction) : elle est toujours envoyée à la SEFAZ habituelle de votre État. Si celle-ci est toujours hors service, attendez son rétablissement.
Pourquoi une note sans réponse ne passe pas à la SVC
Si Cord a envoyé la NF-e à la SEFAZ habituelle et qu’aucune réponse lisible n’est revenue, la SEFAZ a pu l’autoriser. L’émettre de nouveau via la SVC pourrait laisser deux notes autorisées pour la même vente. C’est pourquoi Cord la laisse « en attente de confirmation » et la consulte par sa chave : si la SEFAZ l’a autorisée, c’est celle-ci qui vaut ; si elle ne l’a pas enregistrée, cette tentative est écartée et la facture peut être émise de nouveau sans laisser de numéros inutilisés. Ce qui reste non résolu est consulté toutes les 15 minutes par une tâche automatique.
Problèmes fréquents
- L’avertissement de contingence ne disparaît pas. La SEFAZ habituelle ne répond toujours pas ; Cord la réessaie lors de l’émission suivante, au minimum toutes les 5 minutes.
- Une NF-e est restée « en attente de confirmation ». C’est normal lorsque la réponse s’est perdue : Cord la consulte et la résout automatiquement.
- La CC-e n’est pas envoyée. La Carta de Correção n’utilise pas la SVC ; attendez le rétablissement de la SEFAZ de votre État.