Brésil
Les services avec la NFS-e auprès du Sistema Nacional NFS-e et les marchandises avec la NF-e auprès de la SEFAZ de votre État, en direct et avec votre certificat.
De quoi s’agit-il
Au Brésil, le document dépend de ce que vous vendez, et les deux ne se mélangent pas :
- Services → NFS-e au Padrão Nacional, générée par le Sistema Nacional NFS-e à partir d’une déclaration (DPS) signée avec votre certificat.
- Marchandises → NF-e modèle 55, autorisée par la SEFAZ de votre État avant la sortie de la marchandise, avec son DANFE.
Cord communique directement avec chaque autorité, sans intermédiaire, avec votre certificat ICP-Brasil. Une facture qui mélange produits et services n’est pas émise : Cord vous demande de la scinder en deux.
La NFS-e et la NF-e sont en cours d’activation : Cord les active pays par pays. En attendant, Paramètres › Profil fiscal indique Bientôt disponible dans leurs deux sections et vos factures sont émises en tant que factures commerciales. Cette fonctionnalité est nouvelle et n’est peut-être pas encore activée sur votre compte. Si vous ne la voyez pas, écrivez-nous.
| Au Brésil | |
|---|---|
| Devise par défaut | BRL (la NFS-e et la NF-e ne s’émettent qu’en reais) |
| Taxe | Pas de taux national : ISS (services) et ICMS, IPI, PIS et COFINS (marchandises) selon le canal |
| Identifiant fiscal | CNPJ / CPF, validés ; le CNPJ alphanumérique est accepté |
| Document | Facture commerciale aujourd’hui ; NFS-e et NF-e une fois activées |
| Autorité | Sistema Nacional NFS-e ; SEFAZ de votre État |
| Langue du PDF | Celle de votre client ou, à défaut, celle de votre compte ; les données de la NFS-e et le DANFE de la NF-e, en portugais |
| Paiement en ligne | Mercado Pago, avec votre compte |
Prérequis
- Offre : Starter ou supérieure pour émettre des NFS-e ou des NF-e. Dans l’offre Gratuite, facture commerciale (10 par mois).
- Certificat numérique ICP-Brasil A1 de votre CNPJ (e-CNPJ,
.pfx/.p12), ou l’e-CPF si vous émettez en tant que personne physique. Vous l’obtenez auprès d’une autorité de certification de l’ICP-Brasil et vous en réglez le coût directement auprès d’elle. Un e-CNPJ du siège signe pour ses établissements secondaires (même CNPJ racine), et le même certificat sert pour la NFS-e et la NF-e. - NFS-e : votre municipalité doit avoir adhéré à l’émetteur national.
- NF-e : être habilité (credenciado) en tant qu’émetteur de NF-e auprès de la SEFAZ de votre État et disposer de votre Inscrição Estadual.
- Droits : Paramètres pour le profil fiscal ; Devis pour émettre ; Recouvrement pour annuler.
Taxes
Le Brésil démarre sans taux national, à dessein : l’ICMS de l’État, l’ISS municipal et le PIS/COFINS ne tiennent pas dans un seul taux, et en suggérer un serait pire que de vous laisser choisir. Le catalogue ne contient qu’Isento ; les taxes de chaque document sont déclarées par ses données fiscales (Paramètres et produit), et non par un pourcentage sur la ligne.
La réforme fiscale (CBS 0,9 % et IBS 0,1 % à titre de test en 2026) n’est pas préconfigurée non plus : elle n’est pas due par ceux qui respectent les obligations déclaratives accessoires.
NFS-e : services
- Dans Paramètres › Profil fiscal, complétez votre CNPJ dans Identité de facturation.
- Dans la section NFS-e, complétez la municipalité de votre établissement (code IBGE à sept chiffres), l’inscription municipale si votre municipalité l’exige, votre situation au regard du Simples Nacional (non optant, MEI ou ME/EPP ; pour ME/EPP, le régime de calcul et le pourcentage approximatif des tributs), le régime spécial municipal si vous en avez un et le service de la liste nationale (LC 116/2003).
- Choisissez une série de DPS réservée à Cord (de 1 à 49999) et, si vous le souhaitez, le premier numéro.
- Si vos clients retiennent l’ISS, choisissez le profil de retenue de Paramètres › Taxes qui le représente.
- Téléchargez votre certificat ICP-Brasil A1 avec son mot de passe. Cord teste la connexion avec le Sistema Nacional NFS-e lors du téléchargement, sans effet.
Comment elle est construite. Cord déclare un service par NFS-e : toutes les lignes de la facture sous le code configuré, et la description les énumère avec leur quantité et leur prix. Le service est fourni dans votre municipalité et l’ISS est inclus dans le prix : les lignes ne peuvent pas ajouter de taxe. Le taux de l’ISS est fixé par votre municipalité. La remise sur le document est transmise comme remise inconditionnelle.
Ce qui ne s’émet pas encore : les services imposés au lieu de la prestation ou chez le preneur, les travaux et événements, l’exportation et la devise étrangère, les déductions de base, les avantages municipaux, l’immunité ou la non-incidence, les retenues fédérales (IRRF, CSLL, PIS/COFINS, INSS), l’intermédiaire et le groupe de la réforme (IBS/CBS). Cord les refuse avant l’envoi, avec le motif.
Annuler. Annuler la facture demande à la Sefin l’annulation de la NFS-e. Hors du délai ou du montant que votre municipalité autorise, l’annulation est refusée avec le motif et la facture reste valide.
Pas d’avoir. La NFS-e n’en prévoit pas : un avoir sur une NFS-e est refusé et Cord vous demande d’annuler et d’émettre à nouveau.
Impression. Le PDF de Cord accompagne la NFS-e : il imprime son numéro, la compétence, la DPS, le service, la base, le taux et l’ISSQN, la chave de acesso complète et le QR code de la consultation publique. Le XML de la NFS-e est conservé.
NF-e : produits
- Dans Paramètres › Profil fiscal › NF-e, complétez le régime fiscal (Simples Nacional, MEI ou Regime Normal), votre Inscrição Estadual, l’adresse de l’établissement avec sa municipalité IBGE (dont découlent votre État et sa SEFAZ) et le CEP.
- Dans Opération et taxes, choisissez une série de NF-e réservée à Cord (de 0 à 889), la nature de l’opération, votre mode de vente, le fret et le CST de PIS et COFINS par défaut.
- Pour chaque produit du catalogue, complétez la section NF-e (vente de marchandises) : NCM, CEST le cas échéant, CFOP, origine, unité, GTIN, l’ICMS de votre régime (CSOSN dans le Simples, ou taux et FCP dans le Regime Normal), l’IPI et la classification de l’IBS/CBS.
- Pour chaque client, complétez le numéro, le quartier, la municipalité IBGE, s’il est contribuable de l’ICMS (avec son IE), exonéré ou non contribuable, et s’il achète en tant que consommateur final.
- Si vous avez déjà téléchargé votre e-CNPJ pour la NFS-e, la NF-e l’utilise. Vous pouvez en télécharger un autre du même CNPJ uniquement pour la NF-e. Cord interroge l’état du service de votre SEFAZ lors du téléchargement, sans effet.
Ce qui est couvert. La vente en reais à un destinataire brésilien avec CNPJ ou CPF : Simples Nacional et MEI dans l’État et vers d’autres États ; Regime Normal dans l’État avec ICMS propre, IPI, PIS/COFINS et IBS/CBS (obligatoire pour le Regime Normal depuis le 3 août 2026). L’ICMS, le PIS, le COFINS, l’IBS et la CBS sont inclus dans le prix ; la seule taxe qui s’ajoute à la ligne est l’IPI du produit, et le total de la NF-e est égal à celui de Cord, au centime près.
Responsable technique. Les SEFAZ d’AM, MS, PE, PR, SC et TO exigent les données du développeur du logiciel. Cord ne les a pas encore : si votre entreprise se trouve dans l’un de ces États, Paramètres vous l’indique et la NF-e n’est pas émise.
Contingence. Si la SEFAZ de votre État ne répond pas, Cord autorise vos NF-e auprès du service virtuel de contingence qui correspond à votre État et revient automatiquement à votre SEFAZ lorsqu’elle est rétablie. Paramètres affiche l’avertissement tant que cela dure.
Annulation (24 heures). Annuler la facture annule la NF-e dans les 24 heures suivant son autorisation ; le panneau de la facture indique jusqu’à quand. Passé ce délai, la SEFAZ la refuse et la facture reste valide.
Carta de Correção. Depuis le panneau de la facture, vous pouvez émettre jusqu’à 20 CC-e. Chaque lettre remplace la précédente et doit reprendre tout ce qui reste à corriger. Une CC-e ne peut pas modifier les montants, quantités, taux ou bases, l’émetteur ou le destinataire, ni la date d’émission ou de sortie.
Inutilização. Un numéro que Cord a réservé et qui n’est jamais devenu une NF-e autorisée laisse un trou dans la série. Paramètres liste les trous, et la personne qui gère les données fiscales déclare la plage à la SEFAZ, avec une justification. Cord ne les déclare jamais de sa propre initiative.
DANFE et XML. Cord imprime le DANFE au format A4 avec la chave en code-barres et conserve le XML autorisé (nfeProc), téléchargeable depuis la facture et depuis son lien public.
Ce qui ne s’émet pas encore : la substitution fiscale (ST), le DIFAL vers des non-contribuables d’un autre État, l’exportation, les carburants, les retenues, le Regime Normal vers un autre État, le retour de marchandise (une autre NF-e de finalité 4) et le Simples Nacional à partir du 4 janvier 2027, date à laquelle son groupe IBS/CBS devient obligatoire sans règles encore publiées.
Statut auprès de l’autorité
Le panneau latéral de chaque facture indique où elle en est auprès de l’autorité :
| Statut | NFS-e | NF-e |
|---|---|---|
| Autorisée | NFS-e générée, avec son numéro et sa chave | NF-e autorisée par la SEFAZ, avec numéro, série, chave et protocole |
| En attente | En attente de la confirmation du Sistema Nacional NFS-e | En attente de l’autorisation (ou de la confirmation) de la SEFAZ |
| Refusée | La NFS-e n’a pas été générée, avec le motif | La SEFAZ a refusé la NF-e, avec le motif ; ou en a dénié l’usage |
| Test | Environnement de test : sans valeur juridique | Homologação : sans valeur juridique |
Si une réponse se perd, Cord interroge l’autorité avant toute autre action : il ne renvoie jamais un document qui a pu arriver.
Encaisser en ligne
Cord Payments n’ouvre pas de comptes au Brésil. L’encaissement en ligne se fait avec votre propre compte Mercado Pago :
Mercado Pago, dans le lien du devis et de la facture, avec les moyens de paiement que Mercado Pago a activés sur votre compte. L’argent arrive sur votre compte Mercado Pago.- Vous pouvez aussi enregistrer un virement à la main.
Limites par offre
| Offre | Factures commerciales par mois | NFS-e et NF-e incluses par mois |
|---|---|---|
| Gratuite | 10 | Émission fiscale non incluse |
| Starter | Illimitées | 30 |
| Professionnel | Illimitées | 200 |
| Scale | Illimitées | 500 |
| Developer | Illimitées | 1 000 |
Les documents d’homologação ne sont pas comptabilisés.
Problèmes courants
Ma facture n’est pas émise et le message indique qu’elle mélange produits et services. Scindez-la en deux : les services vont dans la NFS-e et les marchandises dans la NF-e.
Paramètres indique que mon État exige des données que Cord n’a pas. Votre entreprise se trouve en AM, MS, PE, PR, SC ou TO, qui exigent le responsable technique. Écrivez-nous.
Je ne peux pas annuler une NF-e. Plus de 24 heures se sont écoulées depuis son autorisation. Corrigez-la avec une Carta de Correção si la modification le permet.
La NFS-e a été refusée par la municipalité. Votre municipalité n’a pas adhéré ou n’a pas de convention active, ou le service est imposé au lieu de la prestation. Le message l’indique.